S
Présentation de la marque S
Déposée le 23 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZHS IP Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S arrivera à expiration en date du 23 décembre 2028.
ZHS IP Europe a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690815 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698099 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13